Amende pour plaque d'immatriculation "inclinée"

[guiguigex95]

Bonjour les huileux,


Connaîtriez-vous la norme en matière de degrès d'inclinaison d'une plaque d'immatriculation ?

Je demande cela car je me suis fait prûner ce soir en rentrant du boulot sous des trombes d'eau au guidon de ma bécane. Pourtant, je la prends tous les jours depuis des années et je n'ai jamais eu de type de reproche lors de précédents contrôles.

Aux dires du gendarme, ma plaque serait trop inclinée. C'est tout ce qu'il m'a dit, avant de m'annoncer que j'avais le choix entre payer 90 euros d'amende sur le champs ou de régler une fois la contravention reçue à mon domicile.
Le compte en banque faisant grise mine ce mois-ci, cela ne m'arrange pas vraiment.


Je n'ai en général aucun problème avec nos amis de la maréchaussée mais avec celui-ci, le courant est plutôt mal passé....


Hormis ce malencontreux épisode, la journée s'est bien déroulée

[fredolococo]

il n'y a pas , à ma connaissance , une norme ou règle sur l'inclinaison des plaques

par contre, la plaque doit être visible et lisible à une certaine distance (100m , plus, moins ?)

donc si elle n'est pas lisible : prune

[guiguigex95]

Merci pour ton avis fredo.


Elle est lisible et visible de loin, ça c'est certain


J'ai trouvé dans les textes réglementaires des normes relatives à la taille des plaques d'immatriculation et aux lettrages. Mais rien de bien précis pour ce qui relève de l'inclinaison. Sans doute ai-je mal cherché.

[fredolococo]

tu as été verbalisé selon quel article du code de la route ?

[el funky babtoo]

y'a forcement des normes, aussi bien en hauteur qu'en inclinaison

[philvk75]

de toutes facon tu l as dans le cul. Moi il y avait du jeu dans les rivets de plaque. Et bien pareil.Et. puis comme j ai ouvert ma geule. Il. m en on coler 3 de plus.

[el funky babtoo]

alors ca c'est la loose

[guiguigex95]

@phil : je sais pertinemment que je l'ai dans l'os. J'ai bien essayé de discuter mais mon interlocuteur n'était réellement pas enclin à tout bavardage.
J'ai donc préféré couper court et rester zen.


@fredo : Le gendarme m'a simplement redonné mon permis et ma carte grise avant de m'annoncer que la contravention me serait envoyée par courrier.
Je n'ai donc aucune connaissance de l'article. Je ne le saurai qu'à réception du courrier.



Ce n'est pas grave, je passerai quand même une bonne soirée

[Diddl]

En France :
- la plaque doit être rivetée sur son support (mais par exemple en Belgique, elle doit être vissée).
- la plaque doit avoir une inclinaison de 45°. Moi la mienne, elle sert pour les hélicos ^^

Un support d'immatriculation n'est homologué que si
- le réglage d'inclinaison n'est plus possible (au passage, le monsieur en bleu n'a pas le droit de bouger votre plaque pour voir si elle peut bouger)
- vous avez un éclairage d'immat
- vous avez bien le catadioptre. Pareil la plupart du temps, quand on met un support adaptable, on remet rarement le catadioptre....

Chaque pays a sa propre réglementation, c'est pour ça que des supports d'immatriculation comme les rizoma sont vendus avec des petits taquets qui sont à fixer à la fin. Bien entendu, pour la plupart, personne ne les mets... moi la première
Attention si la maréchaussée vous dit "vous avez une plaque amovible", se permettre de rectifier en disant "réglable". ça lui plaira probablement pas, mais autant être précis dans les termes utilisés... surtout si ça doit être mis sur le pv.

ça paraît con mais les lendemain de bol et de 24H du mans... j'ai bcp d'appels de motards disant "jme suis fait serrer, comment ça votre support il est pas homologué ???"

[Gérominowww!!!]

je serais tenter de contester vu que il n a pas sortie sont comparateur pour connaitre l' angle de la plaque sur quoi il se base ?

attend d' avoir le pv pour effectivement regarder sur quel article il se base

[guiguigex95]

Merci de tes précisions Diddl.


J'ai ressorti mon rapporteur pour contrôler l'angle de ma plaque d'immatriculation, lequel est précisément de 52° au lieu des 45 cités.
Autant dire que ce n'est franchement pas flagrant. Soit 12.8 euros le degré supplémentaire, je ne vais pas attendre les soldes pour corriger cet horrible écart...


Quant aux autres normes citées, elles sont respectées. Elles ont d'ailleurs été vérifiées lors de mon contrôle.


@geronimo : C'est aussi mon avis. J'aurais aimé que cela se passe ainsi. J'aviserai à réception du PV.

[Diddl]

essaie de trouver un cas de jurisprudence ? Car effectivement c'est pas grand chose...

[dudule]

perso les plaques inclinées j'évite
et pour cause,ça les rends visibles en welling

[cast78]

je comprend pas bien tu a pris un pv tu a payé et tu n'a pas eu le papier ? pas normal ça !normalement les bleus n'ont pas le droit d'encaisser de l'argent sur le champ ! il me l'on refusé assez de fois

[fredolococo]

perso les plaques inclinées j'évite
et pour cause,ça les rends visibles en welling

EXACTEMENT !

Moi je les incline un peu, mais vers le bas, comme ça, départ en wheeling = plaque illisible ! (par contre, faut pas poser le wheeling et bien tenir en l'air !)