1100 GSXR 1991 ou "litige avec une moto gagée " RESOLU !!

[jackdaniel]

c est apres la vente qu elle a ete saisie, peut etre qu en precisant que la moto "t appartenait" au moment de la mise en saisie, mais sans etre vraiment sur du resultat

avec la date sur la cg, ca peux pas passer??

j en sais rien du tout!!! je peux pas te dire si ca marcherait, il peut tenter de deposer plainte et demander aux huissiers de saisir autre chose de meme valeur que son 11mais sans etre affirmatif a 100/100 mais ca vaut peut etre le coup de tenter

[tom42]

je suis d'un naturel pesimiste,mais j'ai peur que ca marche pas car sinon tout le monde le ferais non,
ils diron que l'ont mais la date que l'on veut sur la carte grise et rien prouve que le véhicule etait vendu avant,t'aurais du envoyer le volet a la pref au moin c'etait enregistré cher eux
mais j'espere me trompé pour toi en tous ca courage a toi

[piche09]

Bon je viens d'apeler l'huissier qui s'occuppe de son dossier , il à des contentieux chez eux depuis septembre 2010 , la moto à bien été mise en
opposition depuis le 1er juillet 2011 et il 'à dit que temps que l'ex proprio ne règle pas ses dettes je l'ai dans l'os ,
je viens d'avoir au téléphone le vendeur qui à plein de soucis soit disant ... et qui doit s'occuper de ça seulement j'y crois pas une miette.
Donc autant que je trouve un cadre car ras le bol de cette situation de .

Tu as dit à l'huissier que quand ils ont saisi le moto elle n'était plus à lui ? Normalement c'est la date et l'heure figurant sur le certificat de cession qui fixent le changement de proprio.
Quand tu vends une moto, le mec se met au tas ou prend un flash en rentrant chez lui, tu t'en bas. La moto n'est plus à toi et c'est bien le certificat de cession qui fait foi dans ce cas. C'est d'ailleurs pour ça qu'il faut bien marquer l'heure et que certificat est signé par les 2 partis.

Edit: même si le certificat est pas passé en pref, il est quand même daté et signé.

[tom42]

oui mais apres lis ce que je dit sur les dates,c'est toi qui le faisdonc quand t'apprend que tu est saisie tu peux metre la date que tu veux sur le certiffe meme anti dater cela veut dire qui peut vérifié????

apres le type doit avoir effectivement des problemes pour etre depuis 2010 sous huisier non????
il va peut etre réglé le probleme avec l'argent que tu lui a laisse pour le 11 enfin j'espere pour toi

[piche09]

Le certificat fait foi, point. Si on t'accuse de l'avoir anti daté, faut qu'on te le prouve. C'est la raison d'être du certificat, établir la cession d'un véhicule à l'instant T.
L'huissier a-t-il une copie certifié conforme du certificat ?
Je crois me rappeler aussi que cette moto est passé au garage après la vente, il y donc des traces du changement de proprio (dans le cas ou la date du certif serait mise en doute)

[jackdaniel]

je suis d'un naturel pesimiste,mais j'ai peur que ca marche pas car sinon tout le monde le ferais non,
ils diron que l'ont mais la date que l'on veut sur la carte grise et rien prouve que le véhicule etait vendu avant,t'aurais du envoyer le volet a la pref au moin c'etait enregistré cher eux
mais j'espere me trompé pour toi en tous ca courage a toi

yes chris44 aurait du faire la cg aussitot car la moto a ete saisie peut de temps apres la vente effective de la moto il a merde la

[jackdaniel]

Le certificat fait foi, point. Si on t'accuse de l'avoir anti daté, faut qu'on te le prouve. C'est la raison d'être du certificat, établir la cession d'un véhicule à l'instant T.
L'huissier a-t-il une copie certifié conforme du certificat ?
Je crois me rappeler aussi que cette moto est passé au garage après la vente, il y donc des traces du changement de proprio (dans le cas ou la date du certif serait mise en doute)

le bleme c est que si le agrs est de mauvaise foi t es nike dans le sens ou lui s en fout car il a un bien donc une valeur qui fait office de saisie pour les huissiers mais qui en plus ne lui appartient plus, si jamais il voulai t aider par exemple en donnant le montant de la vente aux huissiers, ces derniers en echange lui saisiront autre chose donc aucun interet pour lui. Apres votre histoire de certif fo voir si il est rempli correctement et en correlation avec la carte grise (date heure etc....)
le certif a la valeur qu on veut bien lui donner: combien ne le renvoient jamais en pref en cas de vente, combien sont perdus entre le vendeur l acquereur et la pref et tant qu y a pas de blemes pkoi s emmerder.
Je ne me rappelle plus en verifiant sur le fichier si le mec a renvoyé le certificat de vente en pref auquel cas ou il y aurait une trace eventuelle a la date du certif et de la cg, mais bon je doute quand meme

[remiwest]

hé bé !!
comme quoi une simple petite erreur dans l émotion de l achat
et patatra c la cata !!
ça va pas etre simple j ai eu un cas similaire avec une bagnole
ça été long et pénible
(je me suis bien pourri l ancien proprio qui savait ! )
en tout cas ce que je peut te conseiller c est d essayer de régler ça au plus vite (quitte a y perdre quelques plumes )
mieut vaut perdre la manche que le bras


P S : quand au fait de publier (sur le bon coin;sur le fofo)les coordonées de l ancien proprio c est pas propre du tout
mais c est ton choix et je le respecte
te souhaitant une issue heureuse
a ben di tar
r

[tom42]

la date pour la pref sa vaut rien du tout,surtout si le creancier c'est l'etat hein
maintenant le cas va passer surment en jugement pour le gas,sa va prendre du temps mais ta interet a rien faire au 11 car si il veulent le recupéré il a interet a etre en regle donc pas de changement de cadre heinn
par contre le gas est forcement dans la merde lui car pour le moment il a rien a donne a l'huisier
mais bon dans tous les cas je suis desole mais ji voit mal

[Chris44]

Tout d'abord merci à tous pour vos conseil !
Ce matin quand j'ai apelé le cabinet des huissiers et après leur avoir expliqué mon litige , il m'on confirmé que la moto avait été bloqué début juillet ,
soit 1 mois et demi après la vente , je leur ai bien dit que javais acheté la moto le 17 mai et que j'avais en ma posséssion le certificat de vente et la carte grise stipulant la date de la transaction , il m'on simplement répondu que je n'étais pas le premier à apelé pour ce genre de litige et qu'à chaque fois c'était les gens qu' oubliais de faire la demande d'immat. aprés la vente. Donc pour eux mon certif de vente pourrais être anti daté...
Pareil l'ex proprio n'a pas envoyé un exemplaire à la préf.
Avant d'envisager autre chose je vais demandé une attestation à mon mécano comme quoi il a été témoin de la vente à la date précise , je vais aussi en faire une , j'ai fais des recherches avec ma banque pour savoire ou le chèque avais été débité + j'ai mon relevé de compte qui atteste aussi que mon chèque à été
encaissé avant la saissie de la moto puis j'envérrais tout ça au cabinet d'huissier en recomandé , qui ne tente rien n'a rien.

[Gérominowww!!!]

Tout d'abord merci à tous pour vos conseil !
Ce matin quand j'ai apelé le cabinet des huissiers et après leur avoir expliqué mon litige , il m'on confirmé que la moto avait été bloqué début juillet ,
soit 1 mois et demi après la vente , je leur ai bien dit que javais acheté la moto le 17 mai et que j'avais en ma posséssion le certificat de vente et la carte grise stipulant la date de la transaction , il m'on simplement répondu que je n'étais pas le premier à apelé pour ce genre de litige et qu'à chaque fois c'était les gens qu' oubliais de faire la demande d'immat. aprés la vente. Donc pour eux mon certif de vente pourrais être anti daté...
Pareil l'ex proprio n'a pas envoyé un exemplaire à la préf.
Avant d'envisager autre chose je vais demandé une attestation à mon mécano comme quoi il a été témoin de la vente à la date précise , je vais aussi en faire une , j'ai fais des recherches avec ma banque pour savoire ou le chèque avais été débité + j'ai mon relevé de compte qui atteste aussi que mon chèque à été
encaissé avant la saissie de la moto puis j'envérrais tout ça au cabinet d'huissier en recomandé , qui ne tente rien n'a rien.

tu les as eu au tel il disent ce qu il veulent ca passe ou pas

monte un dossier avec tous ce que tu as comme preuve de ta bonne fois et fait un courrier avec accusé de réception et met une enveloppe timbré a ton nom

planque la moto par ce qu ils peuvent venir saisir si elle est dans la rue et si rien n abouti par tout les moyens un cadre carte grise reste une bonne solution pour ton investissement

ils pourront rien te dire puis que tu ne la pas acheté

[replica85]

perso j acheterai un cadre cg , sa evite bien des ennuis .... mais bon

[dblecab41]

un cadre et une cg,c est bien mais si l huissier vient chercher la moto tu lui dit quoi:"j ai changer la carte grise et le cadre monsieur,donc maintenant elle est a moi.."je suis pas sur que ça le fasse,c est pas tres reglo et puis maintenant il te connait.c est chaud là.voit avec ton mecano pour l attestation deja et puis tu verras.bon courage a toi.

[jd]

clair qu avec une attestation de prise en charge de la moto de la part de ton mécano , ils vont avoir du mal a te refuser !!!

[Gérominowww!!!]

un cadre et une cg,c est bien mais si l huissier vient chercher la moto tu lui dit quoi:"j ai changer la carte grise et le cadre monsieur,donc maintenant elle est a moi.."je suis pas sur que ça le fasse,c est pas tres reglo et puis maintenant il te connait.c est chaud là.voit avec ton mecano pour l attestation deja et puis tu verras.bon courage a toi.

ca m ferais mal ... dans son cul l' huissier