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vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 16:19
par dudule
salut a tous,voila le truc: j'ai une voiture a ma mère qui traine (une bmw break 520i essence de 98,une grosse merde
![poop [poop]](./images/smilies/poop.png)
) que je souhaite vendre
problème: elle n'a pas le controle technique et elle ne l'aura jammais cause: pare brise cassé et problème d'ordinateur de bord qui fait déconner les feux stop et le compteur et autres trucs (en gros faut tout changer et reprogrammer)
j'ai un acheteur en l'état et pour ne pas avoir de soucis (le mec est un peu space) je comptais passer le ct en sachant qu'il sera refusé mais au moins pas de vices cachés
autre soucis: ma mère a perdu la carte grise,est-ce que je peux la refaire sans avoir le ct? (il me semble que oui)
merci d'avance
![wink [wink]](./images/smilies/wink.png)
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 16:23
par Sidecarman
Tiens , ça m intéresse également car j ai une 206 HDI a vendre dans l état avec le CT périmé ( + de 6 mois ) et pas envie de le repasser ...
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 16:33
par bugomiel
Il faut un CT en cours de validité pour pour demander un duplicata de la carte grise, c'est expliqué ici
http://www.ants.interieur.gouv.fr/siv/3 ... icata.html
La voiture passera en SIV et il faudra changer les plaques.
Pense surtout à faire un certificat de cession et à contrôler l'identité de l'acheteur. Comme ça si le gars fait le con avec la BAR sans la mettre à son nom, ta mère pourra justifier qu'elle n'est plus propriétaire de la voiture. Il faut faire attention à ça, il y a des gars qui s'amusent à circuler avec des voitures achetées pas cher sans les mettre à leur nom et sans les assurer. Comme ça ils ne reçoivent pas les PV et en cas de problème, ils n'hésitent pas à les abandonner. Du coup si l'ancien propriétaire n'a pas fait de certificat de cession, c'est lui qui est redevable des PV et des conneries de l'acheteur.
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 16:40
par bugomiel
Sidecarman a écrit :Tiens , ça m intéresse également car j ai une 206 HDI a vendre dans l état avec le CT périmé ( + de 6 mois ) et pas envie de le repasser ...
Le CT est obligatoire lors de la vente mais après tout c'est le problème de l'acheteur. J'ai acheté pas mal de voitures sans CT (et pas chères du tout bien sûr), j'ai dû le passer pour mettre la voiture à mon nom à chaque fois, il est exigé pour l'obtention de la carte grise. A savoir, la voiture peut être recalée au CT, ça n'empêche pas l'obtention de la CG, il suffit que le rapport soit dans le dossier.
Tu peux essayer de la vendre comme ça, mais il faudra adapter le prix en conséquence, pour un CT à 60 Euros, c'est dommage si la voiture peut l'avoir sans problème.
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 16:45
par Ecrrmoto
CT obligatoire de moins de 6 mois ou avec contre visite moins de 2 mois
pour la vente fait le CT l acquereur aura l etat du vehicule et toi tu sera tranquille,cela te permettra aussi de refaire la carte grise apres avoir fait une declaration de perte
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 16:50
par Ecrrmoto
petite précision j ai fait du contrôle de 1992 a 2010
![wink [wink]](./images/smilies/wink.png)
j ai un tout petit peut d expérience et vu aussi beaucoup de litiges entre acheteur et vendeur a cause de véhicule acheté en l etat sans CT qui finissait devant les tribunaux
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:10
par Ecrrmoto
l inscription "dans l etat" ne sert pas un grand chose puisque l acheteur "connait et accepte" il voit l etat du vehicule mais en cas de vice caché les galeres commencent
dans le cas present le controle est obligatoire puisque la carte grise est perdue et pour la refaire la prefecture demanderat le CT en cours de validité moins de 6 mois ou 2 mois avec contre visite
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:19
par gsxffred
Ecrrmoto a écrit :petite précision j ai fait du contrôle de 1992 a 2010
![wink [wink]](./images/smilies/wink.png)
j ai un tout petit peut d expérience et vu aussi beaucoup de litiges entre acheteur et vendeur a cause de véhicule acheté en l etat sans CT qui finissait devant les tribunaux
Je confirme etant moi aussi un peu dans le domaine
Il y a peu un client a du reprendre et donc rebourser une 405 vendue 500 euros sans ct au bout de 7 mois
Le cassos n'a jamais fait les papiers a roule 12000 km et a casse la pompe a injection
Son assistante sociale a mis le nez la dedans et il a fallu rembourser le pauvre malheureux a l'amiable sous peine de porter ca en justice !
(Des coups de pelles dans la gueule qui se perdent soit dit en passant !)
La solution un ct a remettre a l'acheteur et ce quelque soit le resultat du ct
Enfin ca c'est a la condition que le vehicule roule vu que le ct non roulant n'existe plus
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:33
par Ecrrmoto
il me semble qu en cas de perte de carte grise ou changement de domicile tu ne paies que l equivalent de 1 CV pas l integralité
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:41
par dudule
beaucoup de réponses,cool
je repasse le ct dans tous les cas en sachant très bien que la voiture ne l'aura pas (le pare brise est cassé,pas d'aile avant droite et parechoc moitié décroché
![roflmao [roflmao]](./images/smilies/roflmao.png)
)
je le passe pour ne pas avoir de soucis avec l'acquéreur que je connais mais qui est un gars un peu bizzare....
bien entendu il y aura un certificat de cession qui ira direct a la sous pref des fois que monsieur se fasse flasher (c'est le genre)
au moins la vente sera clean
pour le ct je dois y aller avec la carte grise dans tous les cas,mais pour la refaire (elle est perdue) je dois aller ou? a la sous pref? (a la mairie ils nous ont envoyés bouler vu qu'on vote mal
![ninja [ninja]](./images/smilies/ninja.png)
)
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:43
par bugomiel
gsxffred a écrit :
Il y a peu un client a du reprendre et donc rebourser une 405 vendue 500 euros sans ct au bout de 7 mois
Le cassos n'a jamais fait les papiers a roule 12000 km et a casse la pompe a injection
Son assistante sociale a mis le nez la dedans et il a fallu rembourser le pauvre malheureux a l'amiable sous peine de porter ca en justice !
Un peu capilotracté l'argumentaire de l'assistante sociale, car un éventuel problème au niveau de la pompe à injection n'aurait pas été détecté au CT (sauf fuite de gazole ou opacité des fumées d'échappement). Sachant en plus que le problème est arrivé au bout de 7 mois et 12000 km, il a pu s'en passer des choses entre temps dans ce moteur.
Pour ce qui est de porter l'affaire en justice, pour un si faible préjudice, ça n'en vaut clairement pas la peine. C'était du flan, mais ça a fait peur à ton client visiblement.
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:52
par MadMax
c'était du flan c'est clair, 6 mois et 12000 km après sur une caisse sûrement fatiguée vendue à peine plus cher que le poids de la ferraille...
ps: pour un cassos il avait un budget carburant sympa!
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 17:59
par bugomiel
MadMax a écrit :
ps: pour un cassos il avait un budget carburant sympa!
ou alors il utilisait des carburants "exotiques" ce qui peut expliquer la casse de la pompe à injection.
![cautious [cautious]](./images/smilies/cautious.png)
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 18:08
par dudule
j'ai vendu ma bm 318 une misère,pas de ct,sans le carton et pas de certificat non plus (de toutes façons pas a mon nom
![biggrin [biggrin]](./images/smilies/biggrin.png)
) a un pote qui va s'en servir de banque d'organes pour son 316
je l'ai obligé a la tracter (je l'ai pas laissé repartir par la route) et je l'ai prévenu "si ya un soucis je te bute"
il est arrivé a bon port
![cool [cool]](./images/smilies/cool.png)
Re: vendre légalement une voiture sans ct?
Posté : 09 oct. 2013, 18:10
par Ecrrmoto
il faut que tu presente la declaration de perte de carte grise au centre de controle si a tous hasard tu a la photocopie de la CG ou l ancien CT le controleur pourrat reprendre les differents informations
si tu vas au centre qui a effectué le precedent controle il a toutes les informations dans sa base de donnée