Forum airhuile

mike750 a écrit : ↑19 nov. 2018, 12:08 +1 avec Alf...déjà vécu plusieurs fois cette situation et je n'ai JAMAIS dénoncé qui que ce soit

Jamais dénoncé ok mais sans payer la prune ? Ni point ? Curieux de savoir comment tu as justifié que ça n’était pas toi ?

dams51 a écrit : ↑19 nov. 2018, 06:10
750W a écrit : ↑18 nov. 2018, 22:08

Après si ce genre de chose arrive dans le cas du sujet c'est qu'il y a un eu déjà à la base un soucis de l'envoi de son certificat de vente .
Tu as raison il y a bien eu un problème, mais un problème de traitement certainement à la sous préf vu que j’ai rempli mon rôle en envoyant le certif.
A mon rdv hier, le flic lui même m’a dit que c’était le binz à la pref

Sinon tout est régler pour moi, j’ai donner copie certificat de vente, attestation employeur de j’étais au taf, et photos de la moto.

Je n’ai pu porter plainte contre le mec car, je me suis innocenté mais du coup pour l’instant lui n’est coupable de rien sans preuve réelle.

Je posterais de photos si ça intéresse de la brèle, mais en attendant voici son descriptif :
-750 gsxr 91
-carénage origine rouge/blanc
-tdf découpée au niveau des rétro pour guidon street
-88000km (si mes souvenirs sont bon) au moment de la vente
-téton de fixation coque arrière cassé
-reservoir réparer en dessous au niveau du robinet
-poc réservoir sur la droite
-pot devil
-moteur déculassée suite à casse de fixation de couvre culasse (sauf si le mec l’a ressoudé)

Elle était à vendre en région parisienne il y quelques mois

J'espère qu'il va au minimum passer au tribunal et perdre son permis ....

Ah sii, la prune tu la paies dans ce cas-là et ils peuvent même te mettre 350€ au lieu des 135€ de la prime de base...

Par contre les points partent dans la nature car ils ne peuvent les retirer qu'à une personne "physique"

De toute façon, c'est le fric qui les intéresse....après ils laissent tomber

Ah oui dans ce cas !
Je ne suis’pas Du genre à dénoncer lorsqu’il y a un moyen, mais une chose est sûr, c’est que je ne payerais jamais pour une faute qui n’est pas mienne.
Quand je fais une connerie je l’assume....
Et puis bon, là, 112 au lieu de 50, même si je perdais’pas Mon’permis, la prune me ferais mal je pense.....

Attention, je ne dis pas de faire ca dans ton cas...rien a voir.
C'est uniquement en cas de prunes automatiques non justifiées (pas possible de reconnaître le conducteur sur la photo...)

Ah d’accord

J’avoue que je me suis posé la question

Et oui effectivement, déjà fait aussi dans quelques flashouillage auto

Ils vont connaitre le nom du vrai proprio actuel malgré sa carte grise non faite (et du coup il roule sans carte grise donc là chaud pour lui c'est 375€ l'amende majorée) .
Vous inquiétez pas il va recevoir les prunes qu 'il doit recevoir le coco , perdre son permis comme il se doit , et passer au tribunal .

Il y a faux et usage de faux, usurpation d’identité (il roule avec la CG à mon nom malgré la vente) excès de vitesse de plus de 50km/h donc oui il risque gros

défaut de CG ,375€ majorée
excès de + de 50 bye bye tout ses permis et jusqu'à 1500€ d'amende au tribunal
au moins 2 ans sans repasser le permis
ensuite ce sera test psychotechniques à réussir à 90€ de sa poche + visite médicale permis de sa poche (variable)
et j'oubliais véhicule saisi .

minimum

j'avais déjà eu 200 et qq € (si je payais dans les 15 jours) quand j'avais fais un excès de vitesse de 48 km/h et 3 ou 4 mois de suspension + tests psychotechniques (pas faciles) et visite médicale permis avant qu'ils me redonnent mon permis .(du coup ils en font un nouveau) .
Si je me faisais rechopper dans un délais de 2 ou 3 ans i lme semble pour la même infraction c'était 1500€ , véhicule saisi et aurevoir tout mes permis .

dams51 a écrit : ↑21 nov. 2018, 09:16 Il y a faux et usage de faux, usurpation d’identité (il roule avec la CG à mon nom malgré la vente) excès de vitesse de plus de 50km/h donc oui il risque gros

Bonjour,
Je ne pense pas qu'il y ai faux, usage de faux et usurpation d'identité, pour cela il faudrait que l'acheteur ai dupliqué ta carte grise, ou s'en soit servi comme justificatif de propriété pour échapper à la sanction, ce qui ne semble pas être le cas.
Il y a amende pour non changement de propriétaire de la carte grise par l'acheteur, l'amende va de 90 € en minoré à 750 € maxi et pas de retrait de points.
Les infractions effectuées pendant cette durée vont lui être imputées, et le tarif euro/point ne va pas être le même.
Bonne journée

Alf a écrit : ↑21 nov. 2018, 09:37
dams51 a écrit : ↑21 nov. 2018, 09:16 Il y a faux et usage de faux, usurpation d’identité (il roule avec la CG à mon nom malgré la vente) excès de vitesse de plus de 50km/h donc oui il risque gros
Bonjour,
Je ne pense pas qu'il y ai faux, usage de faux et usurpation d'identité, pour cela il faudrait que l'acheteur ai dupliqué ta carte grise, ou s'en soit servi comme justificatif de propriété pour échapper à la sanction, ce qui ne semble pas être le cas.
Il y a amende pour non changement de propriétaire de la carte grise par l'acheteur, l'amende va de 90 € en minoré à 750 € maxi et pas de retrait de points.
Les infractions effectuées pendant cette durée vont lui être imputées, et le tarif euro/point ne va pas être le même.
Bonne journée

Bonjour alf,

Je ne suis pas un spécialiste dans les amendes, je n’ai fait que répéter ce que le gendarme m’a dit.
Faux et usage de faux : parce qu’il n’a pas fait la CG
Usurpation d’identité : car le mec n’a toujours pas fait la CG 3 ans après la vente, donc intentionnel en vue d’échapper à la loi, et aux amendes.
Et il risque également jusqu’à 1500e d’amende en une suspension de permis pour l’excès de vitesse au dessus de 50km/h par rapport à la vitesse légale en ville.
En dessous de ces 50km/h, la prune aurait été traitée normalement, mais là ça fait preuve d’une enquête judiciaire et d’un suivit différent.

L’acte de vente que j’ai fourni fait foi pour justifier que le mec est maintenant proprio de la moto, de ce fait, même si il ne peuvent prouver que c’était lui sur la moto, il aura une sanction financière conséquente.

50 au dessus c'est retrait de permis direct sous 72h avec les beaux papiers bleus dans la boîte aux lettres et la paperasse du préfet + (acte d'huissier de justice pour comparaitre devant le tribunal à aller chercher en personne) .

Dés qu'il aura eu notification de ce dernier, il va commencer à chier dans son benne ^^

Bonjour petitcathy18
Il y a une coutume de politesse qui est fortement appréciée sur les forums ainsi que sur AirHuile qui est de faire une présentation dans le sujet dédié, cela facilite grandement l’aide des membres.
A lire
viewtopic.php?f=5&t=34970

@bruno

petitcathy18

J'ai supprimé ce compte et son message en fait dans son message il y avait une citation avec un lien bien caché vers un comparateur d'assurance.

C'est un compte fantome pour faire des retroliens (référencement) en profitant de notre forum

Diaboloz a écrit : ↑07 mars 2019, 23:46 @bruno

petitcathy18
J'ai supprimé ce compte et son message en fait dans son message il y avait une citation avec un lien bien caché vers un comparateur d'assurance.
C'est un compte fantome pour faire des retroliens (référencement) en profitant de notre forum

Bonjour,
Ah bah... Si il faut que l'on se méfie des citations désormais. ..
"On est pas sorti d'la berge" comme dirait l'autre
Petitcathy... Petitcathy... P'titecoquine plutôt.
Bonne journée

Forum airhuile

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