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Re: convoqué au tribunal
Posté : 06 janv. 2014, 21:59
par MadMax
cool, une bonne chose de réglée.i
Re: convoqué au tribunal
Posté : 06 janv. 2014, 23:11
par dudule
moi la meme,du grand art
j'ai eu une semaine pour élaguer 3 arbres (l'histoire du voisin) dont un de 13m de haut
j'ai été dans l'obligation de faire ça entre noel et le nouvel an,cool je comptais me reposer.
d'en haut les branches passaient allègrement au dessus du toit de la baraque de mes darrons et de celle des pignoufs
en gros déja quand il m'a vu couper et faire tomber des branches (sanglées) au dessus de chez lui et que ça y passait au ras de la fenêtre,notre ami n'étais pas tranquille
au fur et a mesure que j'ai tout torché il tombait le sourire ce traîne savate
la dernière branche de mimosa ,je me suis servi du sprinter comme échelle et la branche s'est coincée chez lui
vu que j'avais une corde,j'ai attaché ça au merco et gaz
le 1er janvier au soir (23h30) je finissait de ratisser pour le passage de l'expert le lendemain
il est venu,tout est en règle et ça passe au tribunal fin de semaine
en 1 an avec toutes les procédures qu'il a perdu et ce qu'il aura payé mon père va se payer une bm e46 cab 3l,au frais du pingouin
je l'ai croisé l'autre jour,il a baissé les yeux
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je l'avais pourtant averti.......
maintenant je fais tout en règle,mais surtout j'ai un bon avocat (très important)
Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 07:53
par Sidecarman
Et meeeeeeeeeeeeeeeeerde , un manque a gagner pour l état , nos impôts vos augmenté , merci Geromino
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 09:05
par BART26
Excellent ... au prochain épisode !
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 12:11
par Gérominowww!!!
tous ceux qui etait la pour contester comme moi on pris plus cher ... genre le mec conteste 2 points et 90 € et au final il prend 3 mois et 450€ faut dire que plus il essai de se défendre plus il s enfonce
bref j ai eu le temps de comprendre que j' avais intérêt a assurer
bon au final je passe dernier déjà j aurais pas a expliquer ma vie devant tout le monde c est déjà ça
c est mon tour le juge explique pourquoi je suis la devant lui puis but sur la date et demande au procureur si il n y a pas prescription le proc dit non le juge dit oui ça dure un moment moi j attend et d un coup le juge dit" monsieur harlé vous avez bien fais de venir il y a prescription vous pouvez partir"
j ai pas demander mon reste du coup je sais pas comment ça se passe pour les points qui on déjà était retirer ... j attend le courrier de confirmation
a priori le proc a oublier un papier qui aurais annuler la prescription il avais l' air contrarié
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 12:18
par Totomatix
Y avait personne caché dans le placard quand tu es rentré chez toi ?
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 12:41
par Gérominowww!!!
Totomatix a écrit :Y avait personne caché dans le placard quand tu es rentré chez toi ?
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oui j ai telephoner et j ai sonner avant de rentrer
en sortant j avais deux sentiment un soulagement et une frustration
soulagement par ce que c est fini et j' ai absolument rien payer
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frustration par ce que tu te prépare a mener un combat et tu gagne par forfais ...
Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 12:46
par fredolococo
donc en gros tu as eu de la chance suite à un dysfonctionnement interne au tribunal,
en aucun cas les autres personnes convoquées qui ont contesté ont eu gain de cause, c'est exact ?
Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 13:03
par philvk75
Totomatix a écrit :Y avait personne caché dans le placard quand tu es rentré chez toi ?
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il ne l'a pas vu , le mec sous le lit
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 20:23
par Gérominowww!!!
fredolococo a écrit :donc en gros tu as eu de la chance suite à un dysfonctionnement interne au tribunal,
en aucun cas les autres personnes convoquées qui ont contesté ont eu gain de cause, c'est exact ?
ouai mais attention vla les arguments
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en gros si tu conteste la parole du gendarme c est mort quoi qu il arrive
après il faut apporter des preuves la y en a pas beaucoup qui était la par rapport a une contestation
un routier qui grille deux feu le même jour et qui dit que c' est le feu qui marche pas le juge dit ok vous avez amener une preuve après il s enfonce en disant que un 40T ne s arrête pas comme ça lol qu'est ce qu il a prit
pour mon cas seule la date de validité du control du radar pouvais marcher mais il m' aurais fallu demander au par avant la copie du dernier contrôle effectuer ce que le juge avais en possession j' aurais eu raison a priori ... mais j' ai pas tenter ma chance
la prescription finalement ça me va
et si j avais eu gain de cause admet-on je peux demander le remboursement de mes frais ?
Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 20:44
par Sidecarman
Germain : La frustration dans ce cas ci on peux se la mettre la ou je penses , tu ressors libre sans rien payer c est bien ca le principal
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 21:03
par jd
une année qui commence tres bien !!! fais peter le champomy
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 07 janv. 2014, 23:02
par dudule
dans les années 90 ,un confrère a mon père (un toubib donc,mais également maire du bled) ne roulait qu'avec des voitures puissantes (delta hf,sierra cosworth,rallye 3)
et il conduisait comme un assassin et marbrais toutes ses caisses
la cosworth était préparée (100000 francs de prépa a l'époque)
un flic qu'a soigné mon père l'avait arrété 2 fois la meme journée sur des nationnales: 205km/h le matin , 250 (a bloc quoi) ,l'après midi
et le mec rigolait car il savait qu'il ne risquais rien.....(un sacré glisseur de quenelles)
un des petits protégés d'un certain charles pasqua......
là,il essaye d'etre député ou sénateur
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Re: convoqué au tribunal
Posté : 08 janv. 2014, 12:57
par Diddl
de toute façon maintenant, de bonne foi ou pas, c'est à toi de montrer patte blanche... même quand l'erreur vient de l'administration...
regarde moi le coup qu'ils m'ont fait cet été, à m'envoyer en recommande une amende majorée non payée... normale que je ne l'ai pas payée, je ne l'avais pas reçue!!!
une semaine après le recommandé sauvée, je reçois un courrier de leur part disant que "ah ben oui... votre pv est revenu en pli "non distribuable" vous avez sûrement changé d'adresse"
réponse "non aucun déménagement, par contre expliquez moi pkoi vous envoyez au 28 de ma rue alors que sur ma CG et tous mes papiers, je suis au numéro 30... là t'envoie à une adresse spéciale avec tous les docs nécessaires et ton RIB, et 6 mois plus tard, tu reçois un courrier disant que "ah ben oui, on accepte de vous replacer sur l'amende minorée, pis faut nous renvoyer un rib pour qu'on vous rembourse le trop perçu"... donc j'ai été patiente, j'ai renvoyé un second RIB...
là j'ai tout fait fin décembre, on va voir combien de temps faut attendre pour qu'ils me fassent le virement... au rythme où ça va je serais remboursée en 2015...
Re: convoqué au tribunal
Posté : 08 janv. 2014, 16:46
par 1100GSXRman
Dans le cas d'une contestation pour excès de vitesse où on ne voit pas le conducteur, je pense que la défense est plus simple.
La présomption d'innocence doit être cassée par une preuve formelle pour être reconnu coupable d'un délit...
Certains ont passé un jugement dans ce cas précis ?