Forum airhuile

Elbowz a écrit :Légalement, tu n'es pas considéré comme officiellement averti (pas de RAR).

Rien ne t'empêche cependant d'y aller, tu ne risques pas grand chose. Ne rien signer qui puisse te mettre en défaut si tu n'est pas d'accord avec ce qui t'es reproché (si quelque chose t'es reproché, il peut aussi s'agir d'un témoignage par exemple). De plus si tu ne subit pas d'arrestation, pas de garde à vue. Donc à mon avis tu ne risque rien à y aller simplement.

si c est une convoc officielle avec cachet du commissariat, t es obligé d y aller, mon cul si t es pas officiellement averti, au bout de plusieurs on te colle un pv de carence, puis on vient te chercher manumilitari ma poule. Alors un conseil vas y, si t a rien a te reprocher, que t as pas fais de conneries, rien a craindre. Ca peut etre tout et n importe quoi, genre ton voisin se plaind, t as fait une infraction routiere et les collegues t ont pas interpelle de suite etc....
Mais vas y

jackdaniel a écrit :

Elbowz a écrit :Légalement, tu n'es pas considéré comme officiellement averti (pas de RAR).

Rien ne t'empêche cependant d'y aller, tu ne risques pas grand chose. Ne rien signer qui puisse te mettre en défaut si tu n'est pas d'accord avec ce qui t'es reproché (si quelque chose t'es reproché, il peut aussi s'agir d'un témoignage par exemple). De plus si tu ne subit pas d'arrestation, pas de garde à vue. Donc à mon avis tu ne risque rien à y aller simplement.

si c est une convoc officielle avec cachet du commissariat, t es obligé d y aller, mon cul si t es pas officiellement averti, au bout de plusieurs on te colle un pv de carence, puis on vient te chercher manumilitari ma poule. Alors un conseil vas y, si t a rien a te reprocher, que t as pas fais de conneries, rien a craindre. Ca peut etre tout et n importe quoi, genre ton voisin se plaind, t as fait une infraction routiere et les collegues t ont pas interpelle de suite etc....
Mais vas y

Tu as raion, ils doivent se gourrer dans les cours à la fac... Je suis étudiant en Master de droit si jamais

jackdaniel a écrit :

Elbowz a écrit :Légalement, tu n'es pas considéré comme officiellement averti (pas de RAR).

Rien ne t'empêche cependant d'y aller, tu ne risques pas grand chose. Ne rien signer qui puisse te mettre en défaut si tu n'est pas d'accord avec ce qui t'es reproché (si quelque chose t'es reproché, il peut aussi s'agir d'un témoignage par exemple). De plus si tu ne subit pas d'arrestation, pas de garde à vue. Donc à mon avis tu ne risque rien à y aller simplement.

si c est une convoc officielle avec cachet du commissariat, t es obligé d y aller, mon cul si t es pas officiellement averti, au bout de plusieurs on te colle un pv de carence, puis on vient te chercher manumilitari ma poule. Alors un conseil vas y, si t a rien a te reprocher, que t as pas fais de conneries, rien a craindre. Ca peut etre tout et n importe quoi, genre ton voisin se plaind, t as fait une infraction routiere et les collegues t ont pas interpelle de suite etc....
Mais vas y

Tout a fait.
Les convocations sont des pièces officielles, pas besoin de recommandé en accusé de reception.
Il n'est pas obligatoire d'indiquer le motif. Quant à la pièce d'identité, c'est nécéssaire pour etre sur de parler à la bonne personne.
Après tu fais ce que tu veux, tu es grand.

Pièces officielles ou non ce n'est pas le problème. Un pli, pour être considéré comme reçu doit avoir un reçu. Donc RAR ou remise contre reçu. Si ce n'est pas le cas, il n'y a aucunes possibilités de contraindre qui que ce soit pour la bonne raison qu'il est impossible de prouver que la dite personne a effectivement reçu la convocation.

Elbowz a écrit :Pièces officielles ou non ce n'est pas le problème. Un pli, pour être considéré comme reçu doit avoir un reçu. Donc RAR ou remise contre reçu. Si ce n'est pas le cas, il n'y a aucunes possibilités de contraindre qui que ce soit pour la bonne raison qu'il est impossible de prouver que la dite personne a effectivement reçu la convocation.

Si tu le dis.

Que je rectifie : Pli valable même sans RAR si convoqué par un OPJ. Si convoqué par un APJ, non valable. Effectivement, si la convocation est établie par un OPJ e que celle-ci ne trouve pas de réponse, l'OPJ peut alors, sur demande au Procureur, obliger la personne à se présenter.

Méa Culpa

valium a écrit :

Elbowz a écrit :Pièces officielles ou non ce n'est pas le problème. Un pli, pour être considéré comme reçu doit avoir un reçu. Donc RAR ou remise contre reçu. Si ce n'est pas le cas, il n'y a aucunes possibilités de contraindre qui que ce soit pour la bonne raison qu'il est impossible de prouver que la dite personne a effectivement reçu la convocation.

Si tu le dis.

ben non valium, tu connais pas ton sujet


dsl j'ai tellement rigolé c'était plus fort que moi

Je suis au courant que Valium en est Mais ça n'aurait pas été le premier qui ne connait pas les textes qu'il est censé appliquer A mon grand bonheur, il ne fait pas partie de ceux là et tant mieux !

Elbowz a écrit :Je suis au courant que Valium en est

Cette phrase est équivoque. On pourrait se méprendre.

merde valium il en est !!! putain il cache bien son jeu

Gnagnagnaaa......

geromino a écrit :merde valium il en est !!! putain il cache bien son jeu

j'me disais bien aussi !!!!

Peut etre qu'il cherche un 11R de 92 noir et gris dans ton coin et qu'ils veulent savoir si tu connais l'imbecile qui le conduit en faisant un peu trop de bruit !!!YOSSSSHHHH powwweeerrrrr !!

geromino a écrit :merde valium il en est !!! putain il cache bien son jeu

en meme temps y a qua voir la moto